1. Identification et objet

Le site www.lamisilatemonodose.fr est édité par le Laboratoire NOVARTIS SANTE FAMILIALE. enregistré au RCS de Nanterre sous le numéro 410 356 018, dont le siège est situé au 14 Boulevard Richelieu -92500 à Rueil - Malmaison et dont le numéro TVA individuel est FR35410356018.

Le Directeur et le Responsable de la publication est Monsieur Marc THIBIANT.

Le stockage direct et permanent pour la mise à disposition du site au public est assurée par la société Verizon.

Le site www.lamisilatemonodose.fr a pour but d'informer sur la pathologie du pied d’athlète et son traitement avec Lamisilate Monodose 1%.

2. Conditions générales d'utilisation du site

2.1. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur.

Toute personne qui accède à ce site doit préalablement à toute consultation des informations y figurant, prendre connaissance des présentes conditions générales d'utilisation. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu'elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

2.2. Novartis se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de retreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site, y compris le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilités sans préavis.

3. Conditions spécifiques d'utilisation

3.1. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les données de ce Site (ci-après " les Données ") uniquement pour un usage privé et non commercial.

3.2. Vous devez conserver et recopier chaque indication de copyright ou de droit de propriété mentionnée dans toute donnée que vous téléchargez.

Cependant, vous n'êtes pas autorisés à modifier, transmettre, utiliser, réutiliser, reproduire, diffuser, réafficher et exploiter le contenu du Site et de manière générale toutes informations y figurant à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sonores ou vidéo sans l'autorisation préalable écrite de Novartis.

Il est entendu que tout ce qui figure sur ce Site est, sauf indication contraire, présumé être la propriété de Novartis et/ou pour le moins protégé par copyright directement ou par le biais d'une licence, et ne pourra être utilisé en dehors des présentes conditions et de celles spécifiques au Site sans l'autorisation préalable écrite de Novartis.

Novartis ne peut garantir que l'utilisation que vous faites des données apparaissant sur le site ne contrefait aucun droit des tiers.

3.3. A l'exception de l'autorisation limitée résultant des présentes conditions, aucune licence ni aucun droit de copyright de Novartis ou d'un tiers, ne vous sont accordés.

Les Sites de Novartis peuvent contenir ou référencer des marques déposées, brevets, données privées, technologies, produits, procédures, ou autres droits de Novartis et/ou de tiers. Aucune licence ni droit portant sur l'un quelconque de ceux-ci ou d'autres droits ne vous sont accordés.

4. Garanties et responsabilités

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En particulier, Novartis n'est pas responsable de l'exactitude, l'exhaustivité, la conformité, la ponctualité de la mise à jour des données contenues sur le Site. Certains pays refusent l'exclusion de garantie ; dans ce cas, l'exclusion ne s'applique pas à vous.

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De plus, Novartis est libre d'utiliser toute idée, concept, savoir-faire, ou technique contenue dans toute communication que vous adressez au Site pour quelque usage que ce soit, y compris et sans que cela soit limitatif, le développement, la fabrication et le marketing de produits utilisant ces Données.

4.3. Les Sites Internet Novartis comportent des Données portant sur l'ensemble des produits et services du groupe dans le monde, étant précisé que certains d'entre eux ne sont pas partout disponibles. La mention d'un produit ou service sur un Site Internet Novartis n'implique pas que ce produit ou service est ou sera disponible dans votre pays.

4.4. Bien que Novartis puisse occasionnellement animer ou valider les discussions, entretiens, envois, transmissions, sommaires et autres sur ses Sites, elle n'est pas tenue de le faire et n'assume aucune responsabilité de ce fait à raison d'éventuels manquements, erreurs ou infractions de quelque nature que ce soit dans le contenu ou provenant de telles données.

Il vous est interdit d'adresser ou de transmettre toute donnée constituant un manquement ou une infraction ou pouvant inciter à un comportement susceptible d'enfreindre la loi et d'entraîner la responsabilité pénale et civile de son auteur. Novartis coopérera étroitement avec les autorités compétentes qui demanderaient communication de l'identité de la personne à l'origine de telles données ou produits.

5. Modifications

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Novartis peut à tout moment modifier les présentes conditions en les mettant à jour. Vous êtes tenus de respecter ces modifications et devez, de ce fait, vous reporter périodiquement à cette page pour connaître les conditions mises à jour.

5.1 Liens Hypertextes

Des liens avec le Site Novartis sont exclusivement autorisés pour la page d'accueil. Les liens hyper-texte ne sont pas autorisés sans le consentement préalable écrit de Novartis. En tout état de cause, Novartis n'est en rien responsable des liens qui sont faits vers son site.

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